Travaux De L'ifr

Les professions réglementées. La matière est dense, tant dans la multitude des professions concernées que dans la complexité de la réglementation. Mais c'est aussi la pluralité des enjeux entourant ces professions qui interpelle. Il suffit de... Lire la suite

C'est dans le contexte actuel d'affaiblissement des institutions de la Vème République, qu'une vingtaine d'universitaires français, venus de toute la France, ont confronté leur point de vue sur le thème : « demain, la VIème République ? ». Cet... Lire la suite

Résumé: L'intention des organisateurs du colloque qui est à l'origine de ce livre était de saisir l'occasion des deux cents ans du code de commerce de 1807 pour dresser un bilan de l'évolution de la matière commerciale et pour tracer ses... Lire la suite

En droit, le pouvoir créateur de la volonté n'est pas, ou n'est plus, un objet de débat, mais une certitude. La volonté individuelle, sous ses diverses formes, est au cœur de l'activité juridique elle en constitue l'aiguillon dominant. Toutefois,... Lire la suite

Le colloque international, qui s'est tenu le 19 octobre 2012 à l'Université Toulouse 1 Capitole, dont les actes sont repris dans cet ouvrage, poursuivait un double objectif. Cette manifestation scientifique voulait, d'abord, réunir un panel de... Lire la suite

L'économie se fonde de plus en plus sur l'immatériel, et l'innovation est au cour de toutes les préoccupations. Chacun s'accorde pour dire que l'effort de recherche est une solution sans alternative pour la France et pour l'Europe confrontées à la... Lire la suite

Titre: La personnalité juridique
Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Philosophie / Histoire du droit - Théorie du droit
Theme2:
Résumé: La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit... Lire la suite

La « Règle d'or », présentée partout comme le remède a la crise économique et financière européenne, n'illustre-t-elle pas parfaitement la relation qui unît la crise et le droit ? La solution aux dérives budgétaires et aux imprudences de la finance... Lire la suite

La notion de simplification est ancienne même si le terme est très récent. S'il est indéniable que la « simplification » des techniques juridiques est un thème récurrent dans les discours sur le droit, dans les cadres nationaux aussi bien que dans... Lire la suite

Si la pratique du sport est un droit de l'homme, ainsi que l'énonce la Charte Olympique, elle implique également des devoirs. L'éthique appliquée au sport, au-delà du respect des règles du jeu, entend faire observer un certain nombre d'exigences... Lire la suite

Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d'actualité, en explorant ses trois dimensions fondamentales : qui est parent ? qu'est-ce que la fonction parentale ? qui exerce cette fonction ? Menée par des... Lire la suite

Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son... Lire la suite