Charles-Éric Clesse

Une vision nationale, européenne et internationale de la situation. La mondialisation et l'internationalisation du marché du travail multiplient les cas de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'entreprises... Lire la suite

Une sélection des mots les plus importants du droit belge accompagnés d'une définition, du terme équivalent en néerlandais et de renvois vers d'autres sources afin d'en savoir plus (définitions légales, jurisprudentielles de principe et doctrinales)... Lire la suite

Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit... Lire la suite

Analyse juridique détaillée et critique de la matière des crimes et délits commis contre les personnes. Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à... Lire la suite

Le droit belge en 1600 mots. Une sélection des mots les plus importants du droit belge accompagnés d'une définition, du terme équivalent en néerlandais et de renvois vers d'autres sources afin d'en savoir plus (définitions légales,... Lire la suite

Une analyse critique et nuancée du nouveau droit pénal sexuel. Les modifications opérées par la loi du 21 mars 2022 sont nombreuses. Plusieurs spécialistes présentent cette réforme et offrent une... Lire la suite

Une analyse complète de la traite des êtres humains dans 4 pays.L'ouvrage analyse de manière approfondie les 4 législations nationales et la jurisprudence dégagée par la CEDH et par les Cours et tribunaux nationaux. Les incriminations sont étudiées... Lire la suite

Titre: Code de droit de l'entreprise - 2013
Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit étranger
Theme2: Droit - Droit commercial et des affaires - Sociétés et autres groupements
Résumé: Ce Code, avant tout à l'usage des... Lire la suite

Ce Code, avant tout à l’usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l’ULB, à l’UCLouvain et à l’ULiège, présente l’essentiel des sanctions pénales et administratives applicables... Lire la suite

Ouvrage axé sur le droit judiciaire en ce qu'il a d'original en matière sociale. Cet ouvrage examine en détail les particularités du contentieux social, en se concentrant sur le droit judiciaire... Lire la suite

Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal de l'entreprise dispensés à l'ULB, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises. Sont ainsi... Lire la suite

Sont couverts dans cet ouvrage à la lumière de la jurisprudence la traite des êtres humains (TEH) sexuelle et économique, le travail forcé et les sanctions relatives à ces infractions. Au travers de la jurisprudence des Cours (supra... Lire la suite

Ce Code, avant tout à l’usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l’ULB et à l’UCL, présente l’essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont... Lire la suite

Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises: du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique. Lire la suite

<p>Le droit p&eacute;nal social, &agrave; la crois&eacute;e des chemins entre le droit p&eacute;nal et le droit social, droit en constante &eacute;volution, incrimine une s&eacute;rie impressionnante de comportements... Lire la suite

Cet ouvrage reprend les nouvelles dispositions du Code pénal social, quelques lois particulières ainsi que des textes internationaux. Ces textes sont assortis de commentaires réalisés par des spécialistes. Voyez aussi Wet & Duiding Sociaal... Lire la suite

Entré en vigueur le 1er juillet 2011, le Code pénal social constitue un réel outil de prévention et de répression de la lutte contre la fraude sociale. Plusieurs études d’ensemble ont été consacrées à l’analyse du Code pénal social sous forme de... Lire la suite

Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l'ULB, à l'UCL et à l'ULiège, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles... Lire la suite