Theses

Cet ouvrage rend compte de la crise de 1989 en Mauritanie, de ses ressorts lointains et complexes, et du processus inabouti de sortie négociée d'un conflit longtemps recouvert du voile du déni et du silence. Il se propose, au-delà d'une simple... Lire la suite

Selon l'expertise épidémiologique le tabagisme, la consommation excessive d'alcool, le manque d'exercice physique et une alimentation mal équilibrée expliqueraient 40 % des décès avant 65 ans dans les pays les plus riches. Cet argument chiffré fait... Lire la suite

Haut fonctionnaire devenu homme politique, Michel Debré doit à ce parcours - alors plus singulier que de nos jours - une conception particulière de la vie publique. Ce juriste de formation a notamment toujours attaché une très grande importance aux... Lire la suite

En réponse aux cycles de violences de masse et à la guerre civile qui ont jalonné son histoire douloureuse, le Burundi s'est engagé dans un processus de justice transitionnelle, officiellement depuis la signature des Accords de paix d'Arusha en 2000... Lire la suite

La question de la « place du juriste face à la norme », sujet d'actualité en droit positif, peut être posée pour l'Europe occidentale du haut Moyen Âge. La Toscane, intégrée politiquement au royaume lombard mais située au carrefour des traditions... Lire la suite

Notre système législatif est tourmenté par de grandes vagues de réformes, nécessitant l'établissement de concepts fédérateurs. En droit de l'entreprise, l'équivalence est un compromis au principe d'égalité, devenu illusoire. Il convient dès lors de... Lire la suite

Depuis l'adoption de la nouvelle Constitution démocratique du Brésil en 1988, la Cour suprême joue un rôle de plus en plus significatif au sein du système politique brésilien. Constamment sollicitée pour contrôler la constitutionnalité des lois, le... Lire la suite

La thèse se propose de montrer le fédéralisme, son évolution en Russie contemporaine et les relations entre le pouvoir fédéral et la République du Tatarstan dans la période postsoviétique. La notion de fédéralisme est l'un des objets privilégiés des... Lire la suite

Au cours des 25 dernières années, lorsque les présidents latino-américains au pouvoir ont aspiré à se faire réélire, ils y sont toujours arrivés à moins que leur pays ne connaisse une débâcle économique. Entre 1994 et 2018, dans les 18 démocraties... Lire la suite

Cette étude propose une analyse substantielle des relations entre le droit de la concurrence et l’innovation. D’un côté, l’innovation est un processus singulier pour le droit de la concurrence. La vision classique selon laquelle la concurrence est... Lire la suite

Cette thèse vise a` analyser les fondements du devoir de risquer sa vie et de tuer pour l’État. Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, ces deux volets consubstantiels de l’obligation militaire butent sur des critiques dont l’enjeu commun est, au fond,... Lire la suite

Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les interactions qu’elles induisent entre le droit, le sport et les médias - source des droits audiovisuels exploitables - s... Lire la suite

Cette thèse dégage, à partir de l'étude des mutations du droit constitutionnel thaïlandais et des doctrines qui le sous-tendent, le point cardinal de l'ordre politique thaïlandais, identifié comme étant la souveraineté du roi. La construction de la... Lire la suite

Selon la lecture classique du principe de complémentarité, le Statut de Rome confère à la Cour pénale internationale (CPI) une fonction purement supplétive : elle n'a vocation à intervenir que si l'ordre juridique national, ayant la compétence... Lire la suite

Ce travail étudie les formes de société politique et les contraintes qu'elles rencontrent pour produire leur unité collective. Il interroge le politique comme un schème générateur de toute dimension collective. Ces formes de société sont considérées... Lire la suite

L'assurance maritime, première forme d'assurance connue, s'est développée à la fin du Moyen-Âge et a gagné l'ensemble de l'Europe au XVIe siècle. En France, Rouen fut la seule ville à être dotée d'un greffe des assurances, dès 1556, ce qui en fait... Lire la suite

L'étude du dossier de la procédure devant la Cour pénale internationale permet de mettre en lumière les subtilités du procès pénal international, traversé par des cultures juridiques et des techniques procédurales différentes, appartenant tantôt à... Lire la suite

Figure classique de l’univers juridique, le concept d’opposabilité a acquis une visibilité nouvelle dans le champ des droits et libertés a` la faveur de sa consécration en droit positif au début du XXIe siècle. Par la reconnaissance d’un « droit au... Lire la suite

La condition, la forme et la justification théorique des exceptions sont aujourd'hui au coeur du débat sur l'avenir du droit d'auteur. L'objectif primaire de ces normes particulières est de garantir la cohérence du droit d'auteur. Pourtant les... Lire la suite

La justice transitionnelle est devenue une référence dans les pays qui tentent de faire face à un passé de violations massives et systématiques des droits de l'homme, en raison d'un régime autoritaire ou d'un conflit armé. La Colombie, ravagée par... Lire la suite