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Droit des assurances

14ème édition Yvonne Lambert-Faivre (Auteur) Laurent Leveneur (Auteur) Paru le 29 juin 2011 Etude(broché)

Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière... Voir la suite

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LE MOT DE L'ÉDITEUR Droit des assurances

Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions européennes, législatives et jurisprudentielles.
L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire référencée en notes ou en annexes : bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques.
Ouvrage de référence en la matière depuis sa première édition, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants.
À jour notamment du décret du 20 août 2015 relatif aux comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence et de l'ordonnance du 2 avril 2015 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II).
Sommaire
Partie 1. Le contrat d'assurance
Titre 1: Le déroulement du contrat
Titre 2: Les éléments du contrat
Partie 2. Le régime juridique des assurances
Titre 1: Les assurances de dommages
Titre 2: Les assurances de personnes

Yvonne Lambert-Faivre (professeur émérite à l'Université Jean Moulin (Lyon III), directeur honoraire de l'Institut des assurances de Lyon), Laurent Leveneur (Professeur à l'Université de Paris II)

Caractéristiques détailléesDroit des assurances

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